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 Récupération des droits d’accises

Q : Utilisez-vous tous vos droits à récupération des droits d’accises ?
Dans quatre pays, une partie des taxes sur les carburants peut vous être reversée. Il suffit pour cela d’envoyer un dossier de remboursement aux Douanes.

Q : Quels sont les pays qui autorisent un tel remboursement de taxes carburants ?
L’Espagne (gasoleo profesional), la France (T.I.P.P), l’Italie (carbon tax ou aliquota d’Accisa), la Belgique (Droit d’accise spécial) et la Slovénie.

Q : Vous ne savez pas comment remplir le dossier de remboursement ou vous n’avez pas le temps de vous en occuper ?
Négométal peut le gérer pour vous et ainsi vous évite erreurs et perte de temps.

Q : Cela n’en vaut pas la peine ! Les montants à récupérer sont dérisoires !
Détrompez-vous ! Ainsi en Italie, du 07/12/2011 au 31/12/2011, l’état Italien vous rembourse 189,98609 € pour mille litres de carburant. En temps de crise, ne laissez donc pas échapper une occasion de récupérer des taxes carburant qui vous sont dues puisque NÉGOMÉTAL se charge de tout !

Q : Un pays met en place une nouvelle récupération de droit d’accise ou augmente la valeur du montant récupérable ?
Nous vous en informons immédiatement et vous permettons ainsi d’optimiser la gestion de votre entreprise.

Vos contacts : Toutes nos équipes en Europe, contact@negometal.com